Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSTAINABLON
ENABLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3795416
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
SUSTAINABLON de ENABLON

Présentation de la marque SUSTAINABLON

Déposée le 6 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) ENABLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUSTAINABLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENABLON domicilié(e) 2 Boulevard Georges Clémenceau - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 246 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SUSTAINABLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAINABLON est expirée depuis le 6 janvier 2021.

ENABLON a également déposé les autres marques suivantes : ENABLING THE SUSTAINABLE COMPANY , WORKFLOW DECISIONNEL , DECISIONAL WORKFLOW , REPORTING OPERATIONNEL , GOVERNIS , ENABLON , ENABLING THE SUSTAINABLE ECONOMY , ENABLON , OPERATIONAL REPORTING


ENABLON, Société Anonyme - 2 Boulevard Georges Clémenceau - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 433246097


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 16 avril 2020 - Changement de forme juridique n°785295 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.

Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.

Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.

Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).

Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.